Aller au contenu

Mentions Légales

1. INFORMATIONS LÉGALES

Superett est une E.I. – Christophe LAPERGUE inscrite à l’URSSAF de Savoie, sous le SIRET n° 504 349 283 00045.
T.V.A. intracommunautaire : FR54504349283

Christophe LAPERGUE est Architecte D.E. H.M.O.-N.P., diplômé de l’École nationale supérieure d’Architecture de Grenoble.
Il a obtenu son Diplôme d’État d’Architecte, conférant le grade de Master (Bac+5) en 2009.
Il a obtenu son Habilitation de l’Architecte Diplômé d’État à l’exercice de la Maîtrise d’œuvre en son Nom Propre (Bac+6) en 2010.
Il est inscrit à l’Ordre des Architectes de la Région Rhône-Alpes sous le n°077929, depuis le 30/05/2011.

Hébergeur 
Hostinger International Ltd. a Cyprus private limited company, legal address, 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus.

WEBMASTER 
LIFE MAKER STUDIO

2. PROPRIÉTÉ

Tous les éléments du site ainsi que les photos sont la propriété de Christophe LAPERGUE.
Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite conformément aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. RESPONSABILITÉS

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez l’exercer par courrier en écrivant à cette adresse :

Superett 
3 rue des Glières
74000 ANNECY (France)
+33(0)4 50 11 53 70
bonjour@superett.fr

Le présent site web collecte des données personnelles via des formulaires de saisie uniquement dans un but d’information et de communication. Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 il n’a pas fait l’objet d’une déclaration spécifique auprès de la CNIL.

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, Superett ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations.

Superett se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, photos).

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n’engage en rien Superett sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des données s’y rapportant.

4. CRÉDITS PHOTOS

L’utilisation des photos, images et textes doit faire l’objet d’une demande d’autorisation à l’aide de la rubrique Contact du site Internet.
Crédits photos : Superett, Christophe LAPERGUE, Anthony COTTAREL, 

5. MARQUES

HomeMade® est une marque déposée à l’I.N.P.I. sous le n°14 4 141 038
HomeMade Architecture[s]® est une marque déposée à l’I.N.P.I. sous le n°13 4 014 042
HomeMade Paysagisme[s]® est une marque déposée à l’I.N.P.I. sous le n°14 4 139 824
Alpillow® est une marque déposée à l’I.N.P.I. sous le n° 4265958